Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… feuilles contre-collées.               - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Explanatory notes

… 8460.24 et 8460.31 Voir la Note explicative des n°s 8458.11 et 8458.91 pour le terme à commande numérique . …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

…               ‑ Tétraborate de disodium (borax raffiné) : 2840.11 ‑ ‑ Anhydre 2840.19 ‑ ‑ Autre 2840.20 ‑ Autres borates …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2832

Explanatory notes

… aqueuses et correspondant à l'anhydride sulfureux du n° 28.11). B)   Les thiosulfates ou hyposulfites de métaux , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505

Explanatory notes

… à devenir des aimants permanents après aimantation : 8505.11 - - En métal 8505.19 - - Autres 8505.20 ‑ …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545

Explanatory notes

… pour usages électriques.               ‑ Electrodes : 8545.11 ‑ ‑ Des types utilisés pour fours 8545.19 ‑ ‑ Autres …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… véhicules pour invalides, avec ou sans moteur (n°s 87.11 à 87.13). 6) Les landaus, poussettes et voitures …

Section X > Chapitre 48 > Position 4806

Explanatory notes

… similaires, après leur fabrication ( n°s 48.09 ou 48.11 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… ne sont pas des résines aminiques et relèvent du n° 39.11 lorsqu'elles répondent aux dispositions de la Note 3 du …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Explanatory notes

… ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute …

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