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Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… (sudanense) ou les sorghos doux ou sucriers (utilisés essentiellement pour la fabrication des sirops ou des … à classer au n° 12.14 et les sorghos doux au n° 12.12 . Est également exclu de cette position le sorgho à balais ( …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous l'action de l'eau, des autres composants de la farine (amidon, etc.). Il se … poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… 25.04 - Graphite naturel. 2504.10 - En poudre ou en paillettes 2504.90 - Autre Le graphite naturel ( plombagine ou mine de plomb ) est une variété de carbone reconnaissable à son aspect luisant et au fait qu'il laisse des marques sur le papier, ce qui explique son emploi dans …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… de crin. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position couvre les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de poils grossiers ou de crin …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… - Liège naturel brut ou simplement préparé 4501.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Le liège … Le liège brut se présente tel qu'on l'enlève de l'arbre, c'est‑à‑dire en planches naturellement cintrées. Le liège … traité à l'aide de fongicides et les planches de l'espèce simplement aplanies à l'eau bouillante ou à la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2817

Explanatory notes

… A.- OXYDE DE ZINC L' oxyde de zinc ( blanc de zinc ) ( ZnO) est obtenu par la combustion de vapeur de zinc avec … ( procédé indirect ou français ) ou par la réduction de matières premières contenant du zinc oxydé tels que les minerais de zinc (blende grillée ou calamine du n° 26.08 …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont … des barges ou des allèges notamment. Ils se caractérisent essentiellement par leur avant aplati, conçu pour le … ces engins possèdent une proue aplatie, mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou … tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de soie, de la bourrette de …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de … qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre (peuplier, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… sous forme brute. 7601.10 ‑ Aluminium non allié 7601.20 ‑ Alliages d'aluminium La présente position couvre l'aluminium sous forme brute , c'est‑à‑dire à l'état liquide, en masses, lingots, billettes, …