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Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… de la section transversale excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc … ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont l'enroulement … constitue chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… le rapport d'armure n'excède pas 4             5208.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis : … tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 , contenant au …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2847

Explanatory notes

… l'urée. Le peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) (H 2 O 2 ) est obtenu à partir du dioxyde de baryum ou de sodium ou du … de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence de l'eau … surtout lorsqu'il est concentré. Le peroxyde d'hydrogène est présenté dans des touries. Le peroxyde d'hydrogène est …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7801

Explanatory notes

… sous forme brute. 7801.10 ‑ Plomb affiné               ‑ Autres : 7801.91 ‑ ‑ Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids 7801.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre le plomb coulé sous forme brute à ses différents degrés de pureté, depuis le plomb impur et le …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… 25.09 ‑ Craie. La craie est du carbonate de calcium naturel, composée principalement d'enveloppes de micro‑organismes aquatiques. Sont exclus de la présente position : … les noms de craie de Briançon , craie de Venise , craie d'Espagne , qui constitue de la stéatite ( n °   25.26 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… , la leucite , la néphéline et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou … relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou fluorine) est un fluorure de calcium qui se présente, dans la nature, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… de la section transversale excède 7 mm 7605.19 ‑ ‑ Autres               ‑ En alliages d'aluminium : 7605.21 ‑ ‑ Dont la plus grande … de la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section …

Section II > Chapitre 11 > Position 1107

Explanatory notes

… même torréfié. 1107.10 ‑ Non torréfié 1107.20 ‑ Torréfié Les grains de malt sont obtenus à partir de grains germés, généralement desséchés ensuite dans des étuves à air chaud appelées tourailles . C'est principalement l'orge qui subit l'opération du maltage. …