… ‑ ‑ Contenant en poids moins de 99,99 % de zinc 7901.20 ‑ Alliages de zinc La présente position couvre le zinc sous forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, …
… en poids de lin : 5309.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5309.19 ‑ ‑ Autres ‑ Contenant moins de 85 % en poids de … ‑ Autres Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des fils de lin. Ces tissus sont …
… 04.09 ‑ Miel naturel. La présente position comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, … adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont ils …
… Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité …
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …
… dégraissée La pâte de cacao reprise dans cette position est le produit provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao préalablement …
… 74.04 - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , … boues de filage provenant du filage du cuivre et composées essentiellement de poudre de cuivre mélangée à des liquides …
… ‑ Froment (blé) dur : 1001.11 ‑ ‑ De semence 1001.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 1001.91 ‑ ‑ De semence … vitreuse d'aspect translucide et corné. L' épeautre , qui est une espèce de froment au grain petit et brun, conservant une …
… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : l'avoine grise ou noire et … l'expression de semence couvre seulement l’avoine qui est considérée par les autorités nationales compétentes …
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