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Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

…   - Non broyée ni pulvérisée 0905.20 - Broyée ou pulvérisée C'est le fruit (ou gousse) d'une plante sarmenteuse et … désignée sous le nom de vanillon (obtenu à partir de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et …

Section V > Chapitre 25 > Position 2522

Explanatory notes

… éteinte 2522.30 ‑ Chaux hydraulique La chaux ordinaire résulte de la calcination de pierres calcaires contenant … également appelée chaux éteinte ; la chaux éteinte est généralement utilisée pour l'amendement des terres ou en …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8001

Explanatory notes

… Etain sous forme brute. 8001.10 - Etain non allié 8001.20 - Alliages d’étain La présente position couvre l’étain sous forme brute , en masses, blocs, lingots, saumons, pains, plaques, baguettes

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… Raisins, frais ou secs. 0806.10 ‑ Frais 0806.20 ‑ Secs Sont rangés parmi les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, de couleur … de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en grains, de couleurs différentes : jaune … doré, blanc, parfois rouge‑brun ou même panaché, et de formes variées : ronde, dent de cheval, etc. La présente … l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …