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Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… le rapport d'armure n'excède pas 4             5209.19 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Blanchis : … ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ En fils de diverses couleurs :             5209.41 ‑ ‑ A armure toile … 5209.49 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑ Imprimés :             5209.51 ‑ ‑ A armure toile …

Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le carbonate de baryum naturel ou withérite. Le sulfate de baryum et  le carbonate de baryum, raffinés ou obtenus par voie chimique, relèvent … des n ° s 28.33 et 28.36 . La withérite calcinée, qui est essentiellement constituée par de l'oxyde de baryum …

Section II > Chapitre 9 > Position 0903

Explanatory notes

… 09.03 ‑ Maté. Le maté consiste en feuilles séchées de certains arbustes de la famille du houx, qui croissent en Amérique du Sud. On l'appelle parfois thé du Paraguay ou thé des Jésuites . Il sert à la préparation, par infusion, d'une …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories provenant du traitement à la vapeur ou à l'air … comprimé, ni la mousse de scorie obtenue par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… 12.03 ‑ Coprah. Le coprah est constitué par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est … pas la noix de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.23

Classification opinions

… automobile tout terrain dont la garde au sol minimum est de 22 cm, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 2.960 cm3, à deux portes, … inclus et dispose, à l'arrière de l'habitacle, d'un espace permettant le transport de marchandises. Les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… à moteur du type camionnette (à structure monocoque, c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, … il consiste en un seul volume intégré pour le transport des personnes et des marchandises), propulsé par un moteur à …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… décodeur MP3 pour la lecture de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des câbles de connexion, à installer dans un véhicule automobile. Cet appareil est connecté à un autoradio. Application des RGI 1 et 6. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22

Classification opinions

… 1. Fumée de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au … en tant que sous-produit de la fabrication du silicium ou des alliages de ferrosilicium. Les principales impuretés … récipient étiqueté,  d’un contenu net  de 25 g.  Le produit est une suspension aqueuse à administrer par voie orale. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537 > 8537.10

Classification opinions

… multiples aménagés des deux côtés d'un support de fixation destiné à être monté sur la colonne de direction d'un … du véhicule et l'autre est destiné à actionner les essuie-glaces et le jet d'eau. L'article est équipé de … transparentes d'oxyde d'indium-étain (ITO) séparées par des espaceurs à points et des jeux de barres électriques, dont …

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