Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; …
Explanatory notes
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; … OU ELECTRONIQUES OU DES LAMPES POUR LA PRODUCTION DE LA LUMIERE-ECLAIR, QUI COMPORTENT UNE ENVELOPPE EN VERRE Ce … ( feeder ) comportant deux plateaux circulaires tournants, l'un muni de moules ébaucheurs et l'autre de moules …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… De sapin (Abies spp.) et d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …
Explanatory notes
… pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations … de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , … à niveau , tels que les feux clignotants, sonneries, fanaux lumineux d'arrêt et signaux analogues. Font également …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des …
Explanatory notes
… 84.86 - Machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des … ou un réticule et exposant la résine photosensible à la lumière ( ultraviolette , en général) ou, dans certains cas, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …
Explanatory notes
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont … (butylparaaminophénol, par exemple). 2) Les lubrifiants formés par le mélange d'huiles de graissage avec … ou disjoncteurs , pour lesquelles les propriétés lubrifiantes ne jouent pas, et qui sont des huiles stables, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; …
Explanatory notes
… pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; … enserrées au moyen d’une ligature grossière, soit d’un ou plusieurs paquets de gros tuyaux de paille ou de tiges de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques …
Explanatory notes
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques … de tous types, présentés isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils … est placée dans une cuvette, entre deux électrodes, dont l'une est constituée par la membrane vibrante ou en est …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres …