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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en … polymères du chlorure de vinyle : 3920.43 - - Contenant en poids au moins 6 % de plastifiants 3920.49 - - Autres … 3920.91 - - En poly(butyral de vinyle) 3920.92 - - En polyamides 3920.93 - - En résines aminiques 3920.94 - - En …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés … en bout, par jointure digitale, par exemple (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On traite … consistent en bois dont les rives ou bouts présentent un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés … en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On considère comme tresses les articles sans chaîne ni trame …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
Explanatory notes
… de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à la main, sans se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
Explanatory notes
… exemple, à augmenter la conductibilité ou éviter une usure rapide. Parfois également, ils sont présentés munis d'œillets, de bornes ou d'autres pièces de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés. …