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Système harmonisé
Section II > Chapitre 10 > Position 1008
… Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales. …
Explanatory notes
… 10.08 ‑ Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales (+). 1008.10 ‑ Sarrasin ‑ Millet : 1008.21 ‑ ‑ De semence 1008.29 ‑ ‑ Autres 1008.30 ‑ Alpiste 1008.40 - Fonio ( … allongée et pointue à ses deux extrémités. B.‑ AUTRES CEREALES Font partie de ce groupe certaines céréales …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… également présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la … comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, … Les bracelets présentés avec leurs montres mais non fixés à celles‑ci ( n°s 91.01 ou 91.02 ). …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine … contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée …Section X > Chapitre 48
… Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton …
Explanatory notes
… Chapitre 48 Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du … d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 …Legal note
… (Chapitre 33); d) les papiers et l'ouate de cellulose imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de … d'une couche de matière plastique lorsque l'épaisseur de cette dernière excède la moitié de l'épaisseur totale, et les ouvrages en ces matières, autres que les revêtements muraux du n° 48.14 …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les … principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de … molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique …Section V > Chapitre 26 > Position 2607
… Minerais de plomb et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.07 ‑ Minerais de plomb et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a) L'anglésite, sulfate de plomb. b) La cérusite, carbonate de plomb. c) La galène, sulfure de …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … fils spéciaux, les ficelles, cordes et cordages, ainsi que certains ouvrages en ces matières. …Legal note
… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
… plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403
… Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. …
Explanatory notes
… du liber) ou dégrossis à la hache ou à l'herminette, c'est‑à‑dire les bois qui ont été ébranchés et dont on a … On y range aussi les bois désaubiérés, c'est‑à‑dire ceux dont la partie extérieure de l'arbre, formée des … d'une écorceuse mécanique pour rendre leur surface lisse. Ces poteaux sont souvent peints, vernis ou imprégnés à la …Section V > Chapitre 26 > Position 2610
… Minerais de chrome et leurs concentrés. …