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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. … rames du n° 89.03 utilisés pour la pêche. On peut citer, à titre d'exemples, les chalutiers et les thoniers. Relèvent …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu'en porcelaine. …
Explanatory notes
… 69.12 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … tions : a) Les cruchons, touries et autres récipients de transport ou d'emballage ( n° 69.09 ). b) Les baignoires, … à café et à épices avec récipients en céramique et partie travaillante en métal ( n° 82.10 ). f) Les appareils …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides monocarboxyliques … (Chapitre 39). 3) Acide oléique (C 18 H 34 O 2 ). Il se trouve dans les corps gras comme glycéride. C’est un liquide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y … en feuilles, y compris les coupeuses en long et en travers pour machines à fabriquer le papier, les machines à … à fenêtres, boîtages, etc.). 3) Les machines à couper, tracer ou rainer les cartons, pour boîtes pliantes, chemises …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… 25.12 - Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres … reprises sous cette position sont des terres siliceuses très légères constituées par de petits organismes fossiles …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …
Explanatory notes
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles … ou de gants de toilette, par exemple. Ils comportent une trame de fond tendue et deux séries de fils de chaîne, la … mais quelquefois sur une seule; elles peuvent parfois être coupées. Les boucles ont souvent l'aspect vrillé et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …