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Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs … à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du …

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… les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑  Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs … à ensemencer du n° 12.09.      Sont, par contre, exclus de cette position, même s'ils sont destinés à servir de … Chapitre 30;        b)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques du …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

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… il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par … soit totalement enduit ou recouvert sur ses deux faces de cette même matière, à condition que l'enduction ou le … à l'oeil nu, abstraction faite, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la … produits ci‑après : 1)    Au caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues …

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… vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … b)  blocs irréguliers, morceaux, balles, poudres, granulés, miettes et masses non cohérentes similaires. 4.‑ Dans la …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois … Chapitre 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre …

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… soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par flottation, séparation magnétique ou autres procédés … d'une substance antipoussiéreuse, pour autant que cette addition ne rende pas le produit apte à des emplois … Chapitre 30;        d)   les produits de parfumerie ou de toilette préparés et les préparations cosmétiques ( Chapitre …

Section XVI > Chapitre 84

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… acier Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils … pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci‑dessus ni à la définition des …

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… Notes. 1.‑   Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la … pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils … pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci‑dessus ni à la définition des …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les … au présent Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars de combats ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …

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… du n° 84.66 (autres que les dispositifs purement optiques : lunettes de centrage, d'alignement, par exemple); les … au présent Chapitre. 4.‑  Le n° 90.05 ne couvre pas les lunettes de visée pour armes, les périscopes pour sous‑marins ou chars de combats ni les lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent …

Section XIV > Chapitre 71

Section VI

Explanatory notes

… de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être …

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… de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la … l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente … soient :        a)   en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les … d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   …

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… roues, essieux montés (trains de roulement), bandages, frettes, centres et autres parties de roues;        b)   les … d)   les tampons de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   …

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