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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4501
… Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. …
Explanatory notes
… 45.01 ‑ Liège naturel brut ou simplement préparé; déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé. … déchets de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont … a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. Toutefois, le liège aggloméré en est exclu ( n° 45.04 …Section III > Chapitre 15 > Position 1506
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. Dans la présente position sont … relèvent du n° 02.09 ou de positions antérieures du présent Chapitre. Elles couvrent donc toutes les graisses d'origine … de ces animaux). 2) Les huiles de pied de bœuf, de cheval, de mouton , qui sont obtenues par pressage à froid …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934
… Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. …
Explanatory notes
… 29.34 - Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques. … ou puriques. Ils se présentent en général comme des poudres blanches solubles dans l’eau. Ce sont des toniques et des … tri- ou pyro-phosphorique d’adénosine . 6) Le chlorhydrate de … sont reprises dans la liste insérée à la fin du Chapitre 29. …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente … ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être …Section XI > Chapitre 61 > Position 6110
… Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles …
Explanatory notes
… 61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles … ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire 6110.19 - - Autres 6110.20 - De coton 6110.30 - De …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles … , articles rigides qui constituent le squelette du chapeau et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage … ou de moelle de sureau. 5) Les montures à ressort pour chapeaux mécaniques. 6) Les visières , destinées à être …Section I > Chapitre 3 > Position 0305
… Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits …
Explanatory notes
… du Nil ( Lates niloticus ) et poissons tête de serpent ( Channa spp. ) 0305.32 - - Poissons des familles … Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster ) 0305.44 ‑ ‑ Tilapias ( Oreochromis spp .), … ( Rastrelliger spp .), thazards ( Scomberomorus spp .), chinchards ( Trachurus spp. ), carangues ( Caranx spp .), …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; … a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, etc.) afin de les rendre aptes à certaines …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les … 4703.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4703.21 - - De conifères 4703.29 - … très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …Section I > Chapitre 3 > Position 0303
… congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04. …