Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, …
Explanatory notes
… portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, … tôles et bandes déployées du n° 73.14. Sont également considérés comme parties d'une construction, les colliers et …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. … 3403.99 - - Autres A l'exclusion des produits contenant en poids en tant que constituants de base 70 % ou plus d'huiles … de molybdène dans de l'huile minérale , contenant en poids 70 % ou plus d'huile minérale, destinées à être …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en …
Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00
… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …