Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés … revêtements non pigmentés à base d'huile, de graisse, de cire, de paraffine, de graphite, de goudron ou de bitume. … longitudinal seulement. 2) Leurs bords sont généralement cisaillés ou découpés à la flamme et présentent les traces …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux … ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos … produits fourragers similaires ne visent que les plantes spécialement cultivées à cet usage, à l'exclusion des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour … Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ … susceptibles de relever de cette position, on peut citer : 1) Les montagnes russes. Elles utilisent un wagon …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 … ou par écrasement entre des cylindres. C) Les presses de cidrerie , mécaniques ou hydrauliques, assurant le … pressoirs à pommes montés avec un broyeur sur chariot, dits cidreries ambulantes. D) Les appareils pour le pressurage …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.4 > 3003.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.4 > 3004.42
… Contenant de la pseudoéphédrine (DCI) ou ses sels …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.2 > 7202.21
… Contenant en poids plus de 55 % de silicium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5 > 8433.53
… Machines pour la récolte des racines ou tubercules …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7613 > 7613.00
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés …