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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.10
… A moteur à piston, d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en …
Explanatory notes
… et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en … en raison des inconvénients (faible dimension des cristaux, manque de flexibilité, prix de revient élevé, … d'un liant (gomme laque, résines naturelles, matières plastiques, asphalte, par exemple). Ces produits se …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.63
… de fils à maille fermée, à armure toile non enduits ni stratifiés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8101 > 8101.9 > 8101.94
… Tungstène sous forme brute, y compris les barres simplement …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.1
… Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.10
… Au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston …