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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou … des appareillages de manipulation des produits, etc. Font en outre notamment partie de ce groupe : 1) Les …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
… Machines automatiques de traitement de l'information portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant …
Classification opinions
… 1. Organiseur électronique de dimensions restreintes (11,5 cm x 7,7 cm x 1 cm pour un … g) présenté en assortiment pour la vente au détail, avec station d'accueil et logiciel . Sa face avant comporte un … d'installation (destiné à être installé sur un ordinateur personnel et permettant à celui-ci d'échanger des données …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à …
Explanatory notes
… reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à … 8470.10 - Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et … l'exception toutefois de certaines caisses enregistreuses, ont comme caractéristique commune de comporter un dispositif …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) …
Explanatory notes
… autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) … en jade, cendriers ou presse-papiers en agate ou en onyx, anneaux de cannes à pêche au lancer, guide-fils. Les …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base … du café et leurs extraits, essences et concentrés Cette position comprend : 1) Les extraits, essences et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du …
Explanatory notes
… ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du … 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506
… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …