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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.14 ‑ Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires. Les échangeurs d'ions de la présente … un de ses propres types d'ions avec l'un de ceux (du même signe positif ou négatif) contenus dans la solution. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les … en carbone, telles que : 1) Gaz naturels, tels que le méthane (noir de gaz de pétrole), l'acétylène et les gaz …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, de récipients …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. …
Explanatory notes
… en forme, ces produits constituent les éléments polarisants mentionnés à l'alinéa 6) ci‑dessous. C) Les éléments … finalement être amenées au diamètre exact requis par meulage des bords : c'est l'opération du débordage . Ne sont … final qui leur confère les effets optiques recherchés, même si ce polissage a été exécuté sur un article …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à … de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de … après leur fabrication, additionnés de sel, de sucre ou de mélasse, d'extraits de malt ou de fruits, ou de cacao (voir …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres …
Explanatory notes
… mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres … bijouterie de fantaisie ou les articles associés avec des métaux précieux ou plaqués ou doublés de métaux précieux … à cet égard les Notes explicatives du Chapitre 71). Une mention spéciale est à faire pour les plaques constituant …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une lentille prismatique acrylique alimentée par une source de courant constant à basse tension. Ils s’accompagnent d’un câble électrique qui permet le raccordement à une prise de courant ou directement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.50
… Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, et essieux …
Classification opinions
… 1. Roulement à bride de montage et rouleaux coniques pour bagues intérieures tournantes , également appelé « Roulement pour roues à rouleaux coniques … Elle doit être usinée, soumise à un traitement thermique et meulée avant de pouvoir être utilisée comme bague extérieure …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. …