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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou …
Explanatory notes
… à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou … - Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre … pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations … souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries souterraines, etc. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières …
Classification opinions
… isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un … en polymère alvéolé à cellules fermées, dont les dimensions varient de 30 cm x 46 cm x 19 cm à 23 cm x 18 cm x 15 cm. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.60
… Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm …
Classification opinions
… à recyclage à ventilateur incorporé actionné par un moteur électrique et comportant un filtre chargé de purifier l'air ; 2°) une plaque perforée située dans la partie inférieure de la hotte et tenant lieu de plan de travail; …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; … vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges …
Explanatory notes
… 68.06 ‑ Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; … résultent de la transformation en fibres par action centrifuge et par soufflage à la vapeur ou à l'air, d'une … ou en mélange. La présente position comprend également une catégorie de fibres appelées « alumino-silicates » ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.21
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids inférieur ou égal à 0,5 % …
Classification opinions
… revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. Ces éléments sont de dimensions diverses, d'une … et selon des textures différentes (lissage, sablage ou striation, etc.). Ils sont fixés, à l'aide de pattes-agrafes …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette position couvre deux catégories de produits : 1) Les papiers des types …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en granulés. … de 25 kg. Le produit est utilisé en tant qu’additif pour la fabrication d’articles en matières plastiques, afin de … de contact entre deux films de polyéthylène, et sert principalement à la fabrication de sacs de supermarchés. …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes … de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou …
Explanatory notes
… 42.02 ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes … peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres …