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Section XI > Chapitre 53 > Position 5305

Explanatory notes

… de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont … vue de leur utilisation comme textile. Les feuilles brutes relèvent du Chapitre 14 . L' aloès (fibres d'aloès). L' … Agave lechugilla , sont surtout utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 .  Toutefois, elles sont …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… des consoles et machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi qu’avec des lecteurs de DVD, …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850

Explanatory notes

… ). Les hydrures de palladium ou d’autres métaux précieux relèvent du n° 28.43 . B.‑ NITRURES 1)    Nitrures … Isolateur thermique et électrique, ce corps sert au revêtement des fours électriques ou à la fabrication de … 1.200 °C, soit plutôt en chauffant à une température plus élevée un mélange d'oxyde et de carbone dans un courant …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… provisoirement ou encore desséchés (y compris déshydratés, évaporés ou lyophilisés). Il convient de préciser que …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… autre que carrée ou rectangulaire; présentés autrement ils relèvent du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques … D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE … de carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés pour lever copie de dessins ou de textes dactylographiés ou …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5301

Explanatory notes

… de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … suffisamment décollées les unes des autres, ainsi que de la chènevotte, pour être séparées de celle‑ci par le broyage et … préalable, qui a pour effet de réduire en morceaux la chènevotte. Le teillage, qui s'effectue mécaniquement ou à …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s  82.02 à 82.05 pour autant … à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1)    les … comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

Explanatory notes

… couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45  les machines servant à la … de la machine à feutrer. 3)  Les foulons à maillets , qui parachèvent le feutrage des fibres humectées d'eau … principalement utilisés pour le feutrage des tissus, relèvent du n°  84.51 . 4)  Les machines pour la fabrication …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… qui peuvent, notamment en cours de travail, être soulevés et déplacés par l'ouvrier et qui sont, en outre, …

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