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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… minéraux (ciment, y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, chaux, silicates de sodium ou de … de charge telles que terre siliceuse fossile, carbonate de magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… les bouées de tous types : bouées d'amarrage, bouées de signalisation, bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7)    Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la navigation, etc. 8)    Les …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… de liège, naturel ou aggloméré , constitués par les chutes, rognures et débris d'ouvrages, qui sont principalement … classé dans la présente position, même s'il a été coloré, imprégné, grillé ou expansé par traitement à chaud. …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… 1)    En feuilles , réunies en cahiers (même revêtues de vignettes ou d'impressions), de dimensions propres à la … blancs, ces papiers peuvent parfois être colorés ou imprégnés de diverses substances, telles que salpêtre, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… de music‑hall, caractérisés par leur légèreté, des roues à pignon fixe, etc. 4)    Les bicyclettes pour infirmes (par … seule pédale à laquelle est fixée une chaîne entraînant un pignon, destinées à être montées par des enfants, des …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… est un support muni de trois pieds offrant une stabilité significative au dispositif qu’il soutient. Aux fins de la présente position, l’expression articles similaires désigne les dispositifs comportant quatre pieds ou plus et …

Section X > Chapitre 49 > Position 4910

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… etc.) ou de tuiles spéciales telles que les tuiles pour pignons, tuiles faîtières, tuiles de rives, tuiles … position, qu'ils soient, ou non, sablés, engobés, coloriés, imprégnés d'autres substances, vernissés, émaillés, pourvus …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… obtenus à partir : 1)    D'un métal et d'un oxyde : fer‑magnésie, nickel‑magnésie, chrome‑alumine, aluminium-alumine. 2)    De …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… de fabrication, les noirs de gaz de pétrole sont également désignés sous l'appellation de noirs au tunnel ou de noirs … constituant des combustibles solides (anthracite, houille, lignite), le coke, les agglomérés et le charbon de cornue ( …

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