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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est … appelé graphite artificiel , mais, au sens de la présente Nomenclature, ce dernier terme ne doit désigner que le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux …
Explanatory notes
… 84.31 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux … aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30 . Un grand nombre de pièces ou d’organes d’engins autopropulsés ou automobiles ne peuvent être rangés ici : a) Soit …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et … ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2001.10 ‑ Concombres et cornichons 2001.90 ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90
… Autres, y compris les concentrats naturels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.30
… Eléments combustibles (cartouches) non irradiés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.20
… Pompes à air, à main ou à pied …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7802 > 7802.00
… Déchets et débris de plomb …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2824 > 2824.10
… Monoxyde de plomb (litharge, massicot) …