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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34
… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et …
Explanatory notes
… pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et … de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la … cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement : a) …Legal note
… de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans le libellé du n ° 34.03, s'entendent des produits définis à la … exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° 34.04, s'appliquent seulement : a) …Section XI > Chapitre 58 > Position 5801
… Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06. …
Explanatory notes
… 58.01 ‑ Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 … durant le tissage, la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il … deux tissus qui possèdent une chaîne supplémentaire commune allant de l'un à l'autre; cette chaîne est coupée par la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. …
Explanatory notes
… combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés. 4114.10 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le … ou recouverts d'un film préformé en matière plastique brillant comme une glace. Le vernis utilisé peut … (huile de lin généralement); b) de dérivés de la cellulose (notamment, la nitrocellulose); c) de produits …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; articles en … utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 3606.90 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7204
… Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 72.04 ‑ Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier. 7204.10 ‑ Déchets et débris de fonte ‑ Déchets et débris d'aciers alliés : 7204.21 - - D'aciers inoxydables 7204.29 - - Autres … 7204.41 - - Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
Explanatory notes
… ou par un courant d'air chaud (acétate de cellulose), soit encore dans une chambre de refroidissement. … à ouverture unique ou à trous multiples (parfois plusieurs milliers), selon qu'il s'agit d'obtenir un monofil ou, plus … les fibres issues des divers postes de filage sont recueillies sur bobinoirs soit séparément, soit sous la …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous …
Explanatory notes
… 63.10 ‑ Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous … ou en autres vieux articles textiles complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. …
Explanatory notes
… d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement. On range dans cette position, à la … convexes ou plans avec cannelures habituellement parallèles (verres pour cataphotes, catadioptres, etc.) ont … exemple) et de former ainsi, dans l'obscurité, des zones brillantes visibles de loin. B) Les éléments d'optique en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7225
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.25 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
… Fer et aciers non alliés en lingots ou autres formes primaires, à l'exclusion …