WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3
… Autres bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section XI > Chapitre 55
… Fibres synthétiques ou artificielles discontinues …
Explanatory notes
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur du câble excédant … n'excédant pas 2 m relèvent des n°s 55.03 ou 55.04. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être …Legal note
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de … uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur du câble excédant …Classification opinions
… en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage … … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à imiter la broderie. Classement selon l'espèce du tissu de fond sans tenir compte de la matière textile constituant la tontisse …Section XVIII
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; …
Explanatory notes
… DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE , DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO‑CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE ; …Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.1
… Amino-alcools, autres que ceux contenant plus d'une sorte de …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.31
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.33
… Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.3
… Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de …