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Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

…               - Autres papiers et cartons : 4810.92 - - Multicouches 4810.99 - - Autres Les substances inorganiques … ou 48.16 . e)    Les papiers peints et revêtements muraux similaires ainsi que les vitrauphanies ( n° 48.14 ). …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… Ils sont très largement utilisés pour établir des copies multiples et, comme la plupart des liasses et carnets … en outre, être reliés en cuir, tissu ou autres matières et munis de dispositifs ou renforcement en métal, matières …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

Explanatory notes

… et manèges 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ … tels que tentes, animaux, instruments et appareils musicaux, groupes électrogènes, transformateurs, moteurs, appareils d’éclairage, sièges, armes et munitions, etc., qui, présentés isolément, relèveraient …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021

Explanatory notes

… sourds, à l'exclusion des parties et accessoires 9021.50 ‑ Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… une modification de leur structure superficielle (verres communément appelés à trempe chimique ). Du fait de la … contre-collées .      Les verres de sécurité de l'espèce, communément appelés verres feuilletés , verres sandwich , … relèvent du n° 90.04 . Les vitrages isolants à parois multiples , en particulier ceux formés de deux feuilles de …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7317

Explanatory notes

… la tête à partir d'un petit disque de métal avec fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce procédé … d'anneau ou à angle droit, destinés à être fixés dans les murs pour soutenir ou suspendre des objets divers, etc. 4)   …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103

Explanatory notes

… de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont … incrustées ou autrement fixées sur des supports en métal commun, en carbure métallique ou en cermet dans la … d'articles préparés pour servir à la parure. Serties ou munies de garnitures en métal ou en autres matières, les …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… écrans de foyer, paravents, cendriers sur socle, casiers à musique, pupitres, parcs pour enfants, tables roulantes (à … que : autels, confessionnaux, chaires de vérité, bancs de communion, lutrins, etc. 5)    Pour magasins, entrepôts, … de placards et autres ouvrages encastrés dans les murs ( n° 44.18 , s'ils sont en bois). d)    Les corbeilles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… de forage à percussion ainsi que les porte‑pivots munis ou non de leur pivot. 5)    Les godets et bras de … 6)    Les châssis non autopropulsés à chenilles ou à roues, munis de couronnes d’orientation ou d’autres dispositifs tournants. Quant aux câbles et chaînes munis de leurs garnitures (serre‑câbles, anneaux, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540

Explanatory notes

… ou plus destinés à des fonctions différentes (lampes multiples). L'enveloppe est en verre, en céramique ou en … électrodes et sont recueillis par l'anode.        Les photomultiplicateurs sont des tubes photosensibles à vide … d'enveloppes pour tubes cathodiques ( n° 70.11 ). b)    Les mutateurs à vapeur de mercure à cuve métallique ( n° 85.04 …

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