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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405
… Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, …
Explanatory notes
… 34.05 ‑ Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carosseries, verre ou métaux, … Les cirages et encaustiques consistant en cires imprégnées d'essence de térébenthine ou émulsionnées en milieux aqueux …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …
Explanatory notes
… de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni … brune, qui renferme de nombreuses graines et qu'on utilise principalement pour la distillation ou comme fourrage. … de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques …
Explanatory notes
… (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques … ( n° 83.06 ). f) Les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112
… ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux …
Explanatory notes
… ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux … des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération de ces métaux. On y … précieux ou des composés de métaux précieux provenant de l'incinération de pellicules photographiques, de plaquettes …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.2
… Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits …