… l'exception des articles destinés à la publicité et de ceux relevant d'autres positions plus spécifiques de ce Chapitre … leur compte, et les ouvrages qui traitent simplement de l'évolution de l'activité ou des progrès techniques d'une …
… de matières végétales qui, brutes ou sous certaines formes, relèvent du Chapitre 14 (en particulier le kapok), ne sont … vue de leur utilisation comme textile. Les feuilles brutes relèvent du Chapitre 14 . L' aloès (fibres d'aloès). L' … Agave lechugilla , sont surtout utilisées en brosserie et relèvent habituellement du n° 14.04 . Toutefois, elles sont …
… des consoles et machines de jeu vidéo, des récepteurs de télévision ou des récepteurs de télévision par satellite, ainsi qu’avec des lecteurs de DVD, …
… ). Les hydrures de palladium ou d’autres métaux précieux relèvent du n° 28.43 . B.‑ NITRURES 1) Nitrures … Isolateur thermique et électrique, ce corps sert au revêtement des fours électriques ou à la fabrication de … 1.200 °C, soit plutôt en chauffant à une température plus élevée un mélange d'oxyde et de carbone dans un courant …
… autre que carrée ou rectangulaire; présentés autrement ils relèvent du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques … D'UNE PARTIE OU DE LA TOTALITE DE L'ENDUIT DONT ILS SONT REVETUS OU DE LA MATIERE DONT ILS SONT IMPREGNES SUR UNE … de carbone ou d'autres colorants. Ils sont utilisés pour lever copie de dessins ou de textes dactylographiés ou …
… de les séparer du reste de la plante, en particulier de la chènevotte, qui est l'assise intérieure ligneuse, et de les … suffisamment décollées les unes des autres, ainsi que de la chènevotte, pour être séparées de celle‑ci par le broyage et … préalable, qui a pour effet de réduire en morceaux la chènevotte. Le teillage, qui s'effectue mécaniquement ou à …
… La présente position couvre des assortiments d'outils relevant d'au moins deux des n°s 82.02 à 82.05 pour autant … à outils métallique, par exemple). Parmi les assortiments relevant de la présente position on peut citer : 1) les … comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2) les simples …
… couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, relèvent toujours du n° 84.45 les machines servant à la … de la machine à feutrer. 3) Les foulons à maillets , qui parachèvent le feutrage des fibres humectées d'eau … principalement utilisés pour le feutrage des tissus, relèvent du n° 84.51 . 4) Les machines pour la fabrication …
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