Explanatory notes
… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); l) l e s articles du … glaçures et motifs décoratifs, des couleurs et opacifiants spécialement préparés, des compositions vitrifiables dites …Legal note
… cas, des liants tels que les argiles réfractaires et les phosphates. 2. - Le présent Chapitre ne comprend pas : … k) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); l) l e s articles du …