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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales …
Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.50
… d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant …