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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.30
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 250 cm³ mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes …
Explanatory notes
… segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes … et d'autres produits appropriés, que l'on soumet à un moulage sous forte pression. Ces garnitures sont armées … de la matière constitutive. b) Les garnitures de freins montées (y compris les garnitures fixées sur une plaque …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des …
Explanatory notes
… 34.07 - Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des … préparations plastiques qu'utilisent notamment les artistes modeleurs ou les orfèvres pour créer des modèles, et qui servent aussi à l'amusement des enfants. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.23
… Pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.30
… à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.1
… Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou …