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Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… Chapitre 52 Coton Note de sous‑positions. 1.‑   Au sens des … les fils de chaîne. CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 52 couvre, d'une manière générale, les fibres de …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, … en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux tissus superposés et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90

Classification opinions

… le traitement de l'hypothermie chez des patients en milieu hospitalier. Application des RGI 1 (Note 2 b) du Chapitre 90) et 6. Adoption : 2008 … 2. Chambre de … dans un logement fermé. La machine est placée dans une pièce autre que la chambre de cryothérapie, et avec …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… % de dépallethrine (principe actif), 4,40 % de butoxyde de pipéronyl (synergique du principe actif), des agents … et la prophylaxie des affections dues aux levures du type Pityrosporum, comme le pityriasis versicolor (local), les dermatites séborrhéiques …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.90

Classification opinions

… en lamelles (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 2. Chow Ju Fan (plat de riz … émincé (10 %), de plusieurs sortes de légumes, de fruits et d'épices. Adoption : 1989 … 3. Risotto (plat de riz italien, … fumé coupé en dés (10 %), de plusieurs sortes de légumes et d'épices. Adoption : 1989 … 4. Biryani (plat de riz indien, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… d'un bouton-poussoir, d'un ajutage (buse), d'un ressort à piston, d'un piston à étanchéité, d'une tige, d'un joint, … excédentaire; - un circuit d'alimentation comprenant 10°pistolets pneumatiques et une pompe à basse pression; - un … matières solides; - une enceinte pressurisée protégeant les pièces contre la poussière; - une unité de filtrage à …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00

Classification opinions

… g, le salami et le fromage étant séparés par une feuille de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « … à être utilisés dans l'industrie de la restauration (pizzerias). Le fromage « Mozzarella » présenté avec le …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.9 > 2005.99

Classification opinions

… 1. Morceaux de piments rouges et verts farcis de fromage (feta et fromage … dans un liquide composé d'huile de tournesol, d'ail et d'épices. Le produit présente, en poids, la composition …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… constant et connu: 1°) d'un extrait total soit d'une épice du Ch. 9, soit d'une autre substance végétale … l'amidon modifié, du vin blanc, du sel, des aromates et des épices (notamment de l'ail et du gingembre), un stabilisant … ressemblant à du persil, de graines de sésame et de piment chili broyé; - poivre noir en grains et piment chili …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10

Classification opinions

… « Mozzarella » tranché en petites lamelles et enrobé d’épices, conditionné avec du salami « Pepperoni » dans un … correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « … à être utilisés dans l’industrie de la restauration (pizzerias). Le salami « Pepperoni » présenté avec le fromage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.80

Classification opinions

… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique … ou la moquette, cette solution étant ensuite extraite par aspiration. Ils pèsent 18,1 kg, peuvent contenir dans un … locaux (autres que domestiques) tels que hôtels, motels, hôpitaux, bureaux, restaurants et écoles. Adoption : 1994 … …

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