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Section XV > Chapitre 72 > Position 7224

Explanatory notes

… outils indéformables qui contiennent généralement en poids 12 % ou plus de chrome et 2 % ou plus de carbone. 11)  Les autres aciers alliés à outils. 12)  Les aciers pour aimants permanents (aluminium, nickel, …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… - - Autres               - Dégraissées, non carbonisées : 5101.21 - - Laines de tonte 5101.29 - - Autres 5101.30 - Carbonisées Dans la présente …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… le caractère essentiel d'articles imprimés (voir la Note 12 du Chapitre 48). Par conséquent, les formulaires … sont classés dans le Chapitre 48 (voir la Note 12 du Chapitre 48 et notamment les Notes explicatives des n …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441

Explanatory notes

… y compris les coupeuses de tous types. 8441.10 - Coupeuses 8441.20 - Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou … camping, jouets, etc.), même avec dispositif de chauffage. 12)  Les coupeuses‑bobineuses , servant à débiter le papier …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

… Autres               ‑ Additifs pour huiles lubrifiantes : 3811.21 ‑ ‑ Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux 3811.29 ‑ ‑ Autres 3811.90 ‑ Autres Les additifs de cette …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452

Explanatory notes

… moteur électrique d'une puissance de sortie n'excédant pas 120 watts; c)    machines à moteur présentées sans moteur, … incorporé d'une puissance de sortie n'excédant pas 120 watts, qui utilisent trois, quatre ou cinq guide-fil et …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

Explanatory notes

… ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - …  » obtenus par cuisson, à une température de 1000 à 1200 °C, insuffisante pour amener une graphitation …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité biologique étanches …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

Explanatory notes

… ne doit pas présenter, en poids, une teneur en eau excédant 12 % et la teneur en matières grasses est au maximum de 35 % … et de sucre et ne contenant généralement pas de farine. 12)   Les crêpes . 13)   La quiche , constituée par une pâte …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2941

Explanatory notes

… à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits 2941.20 - Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces … (DCI)), les oxacéphems , pénems, carbapénems, etc. N° 2941.20 Les dérivés des streptomycines sont des …

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