Explanatory notes
… ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de … et les articles pour carnaval. ( Chapitre 95 ). g) Les garnitures en toutes matières (boucles, fermoirs, boutons, …Legal note
… ne comprend pas les cloches ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de …