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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.39

Classification opinions

… soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver et appareils de conditionnement de l'air. Application … soit limitative, les appareils ménagers tels que machines à laver et appareils de conditionnement de l'air. Application …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.9 > 1209.91

Classification opinions

… du piment du genre Capsicum , nettoyées et traitées avec le fongicide Thiram. Application des RGI 1 et 6. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.90

Classification opinions

… des parties d'un transformateur. Voie également les Avis 6909.19/1 et Ch. 85/1. Adoption : 1968 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.6 > 8430.69

Classification opinions

… hydraulique , pesant 851 kg, conçu pour être monté sur des excavatrices et utilisé pour casser ou concasser. …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu n° 2905.45. Adoption : 1996 …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.8 > 8540.89

Classification opinions

… positifs, à cathode chaude, destinées à être utilisées avec des accélérateurs de particules, des spectromètres de …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2101 > 2101.30

Classification opinions

… constitué par une poudre grossière, de couleur brune et de saveur amère, renfermant 93 % de caramel et 6 % de sels …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.10

Classification opinions

… grasse, composée de divers ingrédients et destinée, avec ou sans addition de parfum, à être moulée sous forme de …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3701 > 3701.9 > 3701.99

Classification opinions

… la fabrication de circuits électriques par impression puis gravure au moyen d'agents chimiques. Adoption : 1963 …

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