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Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de …

Explanatory notes

… - Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de … l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à faible tension de vapeur et d’une viscosité similaire à celle du diesel … d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres …

Explanatory notes

… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres … du n° 41.14 . La présente position comprend les cuirs et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les …

Section II > Chapitre 12 > Position 1214

… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …

Explanatory notes

… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de … et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même découpés, pressés ou hachés plus ou moins finement. Ils … n° 23.08 ). Les produits fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme de pellets, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107

… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis …

Explanatory notes

… 91.07 ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis … d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la plus courante … et, parfois, également les jours et les mois; il porte à sa périphérie des leviers, cavaliers ou goupilles, qui …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.22

… Espèces éteintes ou menacées d’extinction, et leurs parties …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811 > 3811.2 > 3811.21

… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1

… Contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux  …

Section X > Chapitre 48 > Position 4822 > 4822.10

… Des types utilisés pour l'enroulement des fils textiles …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13

… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.88

… Contenant des éthers tétra-, penta-, hexa-, hepta- ou octabromodiphényliques …

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