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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons …
Explanatory notes
… 06.04 ‑ Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons … similaires constitués par des feuillages, des feuilles, des rameaux ou d'autres parties de plantes, par des herbes, … essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; …
Explanatory notes
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; … FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS CEUX FONCTIONNANT PAR INDUCTION OU PAR PERTES DIELECTRIQUES …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… bondes, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… bondes, scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ … pour le bouchage des bouteilles à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à comprimés pharmaceutiques ou … à assurer l'inviolabilité des caisses, des paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres véhicules, …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types …
Explanatory notes
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types … être également recouverte sur une seule face ou sur les deux faces d'une feuille plane contrecollée (ondulés simple … ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7204 > 7204.4 > 7204.41
… Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3817 > 3817.00
… en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, autres que ceux des n°s 27.07 ou 29.02 …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.20
… Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l'extraction du …