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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.6
… Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1
… (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.2
… Esters de phosphites et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
… Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de …