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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.50
… Cuirs et peaux bruts entiers, d'un poids unitaire excédant …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.10
… dérivés, à structure d'acide pénicillanique; sels de ces produits …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6302 > 6302.60
… Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt … mattes ou en autres produits intermédiaires. Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de cobalt, réduit ensuite par le charbon, l'aluminium, etc. Le cobalt …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres … porte à porte des marchandises sans changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont … généralement de forme cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois …Section XI > Chapitre 62 > Position 6207
… Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et …
Explanatory notes
… 62.07 ‑ Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et … - - D'autres matières textiles ‑ Chemises de nuit et pyjamas : 6207.21 - - De coton 6207.22 - - De fibres … qu'en bonneterie. Elle couvre également les chemises de nuit, les pyjamas et les peignoirs de bain (y compris les …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … Les produits végétaux, même utilisés comme fourrages, mais qui n'ont pas été spécialement cultivés à cette fin, tels que les feuilles de betteraves ou de carottes et les tiges et …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.93
… Des types utilisés dans l'industrie du cuir ou dans les industries similaires …