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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7616 > 7616.9 > 7616.91
… Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.1
… Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.3
… Cétones aromatiques ne contenant pas d'autres fonctions …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606 > 8606.30
… Wagons à déchargement automatique, autres que ceux du n° 8606.10 …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.10
… Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.20
… Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …