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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713 > 8713.10
… Sans mécanisme de propulsion …
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures … les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), …Legal note
… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les levures … les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 …
Explanatory notes
… et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 … - - Garnitures de cardes 8448.32 - - De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque totalité, figurent, non dans le Chapitre 26, mais … que des lessives contenant du chlorure de magnésium. Le premier stade de la fabrication du magnésium est l'obtention … varient avec le composé de départ. Quant à la métallurgie proprement dite du magnésium, elle se rattache …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408
… Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). …
Explanatory notes
… (moteur diesel ou semi diesel). 8408.10 - Moteurs pour la propulsion de bateaux 8408.20 - Moteurs des types utilisés … au sein de l'air (parfois enrichi de gaz combustible) préalablement comprimé dans le cylindre, où il s'enflamme …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… une cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer directement des matières lubrifiantes ou pour d'autres usages industriels; mais elle est principalement employée à l'état épuré (sous forme de … son degré de raffinage, elle est peu altérable à l'air et présente une faible odeur caractéristique. Elle est très …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, non électriques. …
Explanatory notes
… (cuisson, fusion, calcination, décomposition, etc.) des produits divers disposés soit à même la sole du four, soit … transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les fours pour la … récupérées en vue du recyclage, pour la séparation par procédés pyrométallurgiques des combustibles nucléaires …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… matière constitutive. Les résistances les plus simples se présentent sous la forme de barres ou de fils, souvent … être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines résistances de l'espèce, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
… Modules d’affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. …
Explanatory notes
… de lumière organiques (OLED) 8524.99 - - Autres La présente position couvre les modules d’affichage à écran … données (par exemple, du texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines automatiques de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …