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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits … nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.      Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être … 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène …

Legal note

… comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits … nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.      Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être … 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups organiques caractéristiques contenant de l’oxygène …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément … Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes …

Legal note

… formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément … Déchets lingotés en fer ou en acier        les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.90

Classification opinions

… à mettre la carte de circuit en contact avec un boîtier de regroupement. La carte comporte également, sur un côté, …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement …                    2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, …

Legal note

… utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à … des murs ou des plafonds :                    1)      grainés, gaufrés, coloriés, imprimés de motifs ou autrement …                    2)      dont la surface est granulée en raison de l'incorporation de particules de bois, …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… le contour duquel est tendu un tissu recouvert de petits grains de verre (microsphères). Adoption : 1959 + 1977 … 2. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.90

Classification opinions

… Voir également l'Avis 7610.90/1. Adoption : 1962 … 3. Grilles en fer, composées d'un cadre en profilé (E), de …

Section VI > Chapitre 30

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la … et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ …

Legal note

… copolyaddition, les copolymères en bloc et les copolymères greffés) et les mélanges de polymères relèvent de la … et les solutions;         b)  blocs irréguliers, morceaux, grumeaux, poudres (y compris les poudres à mouler), granulés, flocons et masses non cohérentes similaires. 7.‑ …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… disodique, du diéthanolamide d'acide gras de coco, du laurdimonium collagène animal hydrolysé, du …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… constituer un ensemble de levage (avec les traverses, les grappins et les élingues en matières textiles). Application …