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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … imprégné d'huile, afin de le rendre solide, souple et inextensible. Les cuirs de bovins (y compris les buffles) ou …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, …
Explanatory notes
… 32.13 - Couleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des … 3213.90 - Autres Cette position couvre les couleurs ou peintures préparées correspondant aux types utilisés pour la … ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.20
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec excédant 10 kg …
Section XV > Chapitre 75 > Position 7501 > 7501.20
… « Sinters » d'oxydes de nickel et autres produits …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531 > 8531.20
… Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires …
Explanatory notes
… peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires … peignes à coiffer ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504 > 4504.10
… plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …