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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 ‑ Vins mousseux … D'autres, connus sous le nom de mistelles , sont utilisés dans la fabrication de vins, vins de liqueur, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de … autres qu' en bonneterie, non compris ni dénommés dans d'autres positions du présent Chapitre ou de la … 1) Les dessous de bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. ‑ Frais : 0603.11 - - … et pétales) et les boutons de fleurs principalement utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.10
… minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et …
Explanatory notes
… que les latex non thermosensibilisés. Ils sont généralement utilisés pour la fabrication d'articles obtenus par trempage … Leur teneur en soufre combiné est généralement de 1 %. L'utilisation des latex prévulcanisés permet de supprimer … de broyage des poudres, confection des mélanges, etc. On utilise ces latex dans les fabrications par trempage et par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, …
Explanatory notes
… mécaniquement, sans distinction quant à leur domaine d'utilisation (y compris, par conséquent, l'agriculture, la … à treuil et câble ou à piston pneumatique ou hydraulique, utilisées pour élever, entre des barres guides verticales, … à vérins ou hydrauliques, dits élévateurs de bateaux, utilisés pour remplacer les écluses de canaux. B) Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes … polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… sont considérés comme des matières plastiques techniques utilisées pour la fabrication de cages de roulement, de … dibasiques, le phtalate de diallyle, par exemple. Ils sont utilisés comme adhésifs de stratification, enduits, vernis …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1
… Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un …