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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour … en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du …
Explanatory notes
… en bois; statuettes et autres objets d'ornement, en bois; articles d'ameublement en bois ne relevant pas du … intérieurement, en tout ou en partie, de cuir naturel ou artificiel, de carton, de matières plastiques, de tissus, … a) Les étuis pour instruments de musique ou pour armes, en bois, et les gaines, étuis, boîtes et contenants …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.20
… Machines et appareils pour l'extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origines …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
… Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier. …
Explanatory notes
… ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou … secs 8437.80 - Autres machines et appareils 8437.90 - Parties I.‑ MACHINES POUR LE NETTOYAGE, LE TRIAGE OU LE …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte … épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple). …
Explanatory notes
… principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions‑grues, voitures de lutte … public, etc., ainsi que les voitures à plate‑forme et bras articulés ( travelling ) pour les prises de vues … caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, arroseuses, arroseuses‑balayeuses et voitures pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple) …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à …
Classification opinions
… 1. Article argenté, en cire qui se présente sous la forme d'une poire. La production de ce type d'articles consiste à mouler la forme voulue dans de la cire …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112 > 4112.00
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni …