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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.3
… Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.92
… Machines à dégauchir ou à raboter; machines à fraiser ou à moulurer …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.25
… De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.20
… Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2
… Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.50
… Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.10
… Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.2 > 0402.21
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …
Section I > Chapitre 4 > Position 0402 > 0402.9 > 0402.91
… Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …