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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10
… En nickel non allié …
Classification opinions
… 1. Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles minces de nickel et d'une couche …Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… 1. Vêtement pour femme en bonneterie sans manches ni col (92 % de nylon et 8 % d'élasthanne), muni d'une encolure semi-arrondie et de bretelles. Application des RGI 1 et 6. … pour femmes à manches longues , sans col, en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et 13 % d'élasthanne). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92
Classification opinions
… 1. Broderies, d’une largeur variant de 2,5 à 11,5 cm, exécutées … sans aucun travail de confection. Le coupon fait partie d'un assortiment qui comporte en outre une écharpe en … (directement terminée en exécutant la broderie). Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90
… D'autres matières textiles …
Classification opinions
… et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). L'écharpe fait partie d'un assortiment qui comporte en outre un coupon de … rectangulaire sans aucun travail de confection. Les deux pièces sont présentées en emballage pour la vente au détail …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … des RGI 1 et 6. Adoption : 2014 … 2. Contenant en matières plastiques, utilisé pour la présentation, le … 1 et 6. Adoption : 2014 … 3. Boîte pour œufs de poules , en matières plastiques. Elle est fermée sur l'un des côtés et …Section XVII > Chapitre 87
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de …Legal note
… conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑ Les châssis de … 1.- Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de … Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations …Legal note
… Sont exclus du présent Chapitre : a) les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café … les amidons et fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations … (Chapitre 33). 2.‑ A) Les produits provenant de la minoterie des céréales désignées dans le tableau ci‑après …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.92
… Autres qu'en bonneterie, de coton …
Classification opinions
… x 63 cm), constitué d'une face avant matelassée, d'une face arrière et d'un volant décoratif. La face avant, dont la partie visible est réalisée en patchwork, résulte du … d'un produit textile matelassé obtenu par l'insertion d'une matière de rembourrage en polyester, fixée par piqûre entre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.90
… Parties …