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Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter … concerne les colorants, être additionnés d’une substance odoriférante (bromométhane du n° 29.03 additionné d’une …

Legal note

… d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend … (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, …

Legal note

… ou la matière de rembourrage;        c)   les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du n° 67.02. 3.-  Le n° 67.02 ne comprend … (Chapitre 70);        b)   les imitations de fleurs, de feuillages ou de fruits en céramique, en pierre, en métal, …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la … de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce … , qui sont rangés dans les n°s 23.04 à 23.06 . Les lies et fèces restent comprises dans le présent Chapitre.           …

Legal note

… Les pâtes de neutralisation ( soap‑stocks ), les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la … de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas … plastiques, bois, liège, matières textiles (y compris les feutres et les nontissés), pelleteries, matières à tresser, … par exemple), boucles, boutons, œillets, lacets ou fermetures à glissière n'étant pas de nature à modifier le …

Legal note

… faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas … couche extérieure;        b)  l'expression cuir naturel se réfère aux produits des n°s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4.-  …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… contenant de la vitamine B1, de l'acide nicotinique, du fer réduit (ferrum reductum) et de la farine de blé, destinée à être … de l'encapsulation avant que ne soit terminée l'action fermentatrice de la levure, par exemple avant que la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30

Classification opinions

… des fichiers, de télécharger des applications logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over … des fichiers, de télécharger des applications logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP ("Voice over … des fichiers, de télécharger des applications logicielles, d’effectuer des communications vidéo ou VoIP (« Voice over …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Legal note

… et de fragments d’anticorps, les interleukines, les interférons (IFN), les chimiokines, ainsi que certains …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… de chargement : 50 kg) pour le stockage et la protection d'effets personnels, comme du matériel de ski, de camping, … d'une coque supérieure de forme fuselée et d'une coque inférieure, toutes deux en matières plastiques moulées, … des soudures. Il est muni d'un cadenas intégré et d'une fermeture à glissière qui parcourt la plus grande partie du …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… de 30 % vol, contenant en volume 30 % de jus de pommes fermenté (d'un titre alcoométrique volumique de 6 % vol), … 2 % d'extrait de gingembre ainsi que du sucre (d'une teneur inférieure à 0,90 %), du colorant caramel et de l'eau. … le goût et l'odeur de l'éthanol. Ce produit est obtenu par fermentation de moût de bière, puis par purification et …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… et 27.10). Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme … (ISO 2207 (équivalente à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C … Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits …