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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.44
… Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.6
… Douilles pour lampes, fiches et prises de courant …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
… Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.3 > 3909.31
… Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.3 > 0106.32
… Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.20
… Autres déchets de laine ou de poils fins …