Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
1874 résultats pour "格洛夫城市学院文凭毕业证怎么制作<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>北京大兴个人拿房产证抵押贷款-改名公证书样本<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>高仿堪萨斯大学毕业证pp"

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Legal note

… k)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple);          l)   les …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les …

Legal note

… 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou d’appareils d’horlogerie, par exemple); h)      les … les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage, par exemple);      l)       les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par …

Legal note

… articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, constructions préfabriquées, par …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les …

Legal note

…        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, … les timbres‑poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues du n ° … livre, lorsque les gravures sont accompagnées d'un texte se rapportant à ces oeuvres ou à leur auteur;        b)   les …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

Legal note

… à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; … XV, qui ne répondent pas à la notion des machines et appareils (électriques ou non) de la Section XVI (voir … exceptions (lames de scies notamment), ce qu'il est convenu d'appeler l'outillage à main, c'est‑à‑dire les objets …

Legal note

… gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils …

Section I

Explanatory notes

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Legal note

… un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux …

Section IV > Chapitre 23

Explanatory notes

… issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

Legal note

… issus de ce traitement. Note de sous-position. 1.-  Pour l’application du n° 2306.41, l’expression graines de navette …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Legal note

… d'un contenu d’un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° … similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en … Les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d’éclairage , par exemple). m)    Les articles du …

Legal note

… e)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° … similaires en matières à tresser, juxtaposés et réunis en nappes à l'aide de liens, même si ces derniers sont en …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs