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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. … (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de …Legal note
… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); b) les microphones, … c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres … articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les monopodes, les bipieds, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30
… et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) …
Classification opinions
… 1. Spectromètre d'absorption atomique, constitué par un dispositif d'analyse qui, commandé par une … établit la spectroscopie de diverses substances par la technique de l'absorption atomique. Le dispositif d'analyse …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de … En revanche, les circuits électroniques composés uniquement d'éléments passifs sont exclus de la présente … les composants discrets peuvent avoir une seule fonction électrique active (dispositifs à semi-conducteur définis à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2807
… Acide sulfurique; oléum. …
Explanatory notes
… 28.07 ‑ Acide sulfurique; oléum. A.- ACIDE SULFURIQUE L'acide sulfurique … de l'anhydride sulfureux sur un catalyseur (platine, oxyde ferrique, pentoxyde de vanadium, etc.). Pour le débarrasser …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Sacs de pique-nique isothermes portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en polymère alvéolé à cellules …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.3 > 4202.32
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Etui en matières plastiques conçu pour un modèle particulier de téléphone … est ouvert ou fermé en détectant un changement de champ magnétique. Lorsque le clapet de l'étui est fermé, le téléphone mobile …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30 …
Classification opinions
… centrale de 32 Mbit DRAM, - un lecteur de DVD, - une puce graphique, - 2 entrées pour connecteurs bus série universel … audio/vidéo (IEEE 1394), - une sortie pour un connecteur numérique optique. Mis à part la manette de commande, … un moniteur informatique ou une imprimante. Un emplacement spécifique présent dans l'appareil permet d'incorporer une …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en … gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans la pratique, une partie des acides gras est parfois remplacée …Section XIII > Chapitre 68
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du …Legal note
… par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) les articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du … pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, … de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons …