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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2

… Tracteurs routiers pour semi-remorques …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.40

… Autres remorques et semi-remorques …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012 > 9012.10

Microscopes autres qu'optiques; diffractographes …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112

… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux …

Explanatory notes

… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux … (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les cuirs de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6102

… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …

Explanatory notes

… ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8310

… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en …

Explanatory notes

… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en … l'exception des enseignes, plaques indicatrices et articles similaires lumineux , possédant une source d'éclairage fixée …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium …

Explanatory notes

… bain formé d'oxyfluorure de béryllium (fabriqué à partir du minerai) et d'autres fluorures (de baryum, de sodium, etc.). … D.‑ VANADIUM Le vanadium est généralement extrait de ses minerais, la patronite et la carnotite, le plus souvent par … préparation d'amalgames dentaires, dans la fabrication de miroirs spéciaux, de lampes à vapeurs gazeuses et de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815

… Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en …

Explanatory notes

… 68.15 - Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en … la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la … tous autres dispositifs de glissement pour coke, charbon, minerai, gravier, pierres, etc. Sont également exclus de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires …

Explanatory notes

… textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires … (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en place.          Sont par contre exclus  :          … étroites à mailles serrées, faites ordinairement de fils de ramie, de rayonne viscose ou de coton. Ces étoffes sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., … ou autres matières) gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe …

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